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Marques déposées par la société étrangère HOME INSTITUT BENELUX
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CLAIR SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAIR SOLEIL
HOME INSTITUT BENELUX, Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
99812005
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2019

Présentation de la marque CLAIR SOLEIL

Déposée le 10 septembre 1999 par la société étrangère HOME INSTITUT BENELUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIR SOLEIL »

Le déposant est la société étrangère HOME INSTITUT BENELUX domicilié(e) 10 A Henri M Schnadt - L 2530 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIR SOLEIL est expirée depuis le 10 septembre 2019.

HOME INSTITUT BENELUX a également déposé les autres marques suivantes : GRIS ECLAT


HOME INSTITUT BENELUX, Société de droit luxembourgeois - 10 A Henri M Schnadt - L 2530 LUXEMBOURG - Luxembourg


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Inscription le 21 octobre 2002 - Concession de licence n°357896 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Inscription le 8 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461970 - Publication au BOPI 2007-10-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406088 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565155 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Lotion à la camomille pour les cheveux, à vertu éclaircissante, en vaporisateur.